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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIBERBUS
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TCVO
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

TCVO
SIBERBUS SA

Numéro de dépôt :
3091285
Date de dépôt :
26/03/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
TCVO de SIBERBUS

Présentation de la marque TCVO

Déposée le 26 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) SIBERBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TCVO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIBERBUS domicilié(e) 35 avenue du Granier, 38240 MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 198 005 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques GAUCHET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 23 ans, la marque TCVO est expirée depuis le 26 mars 2011.

SIBERBUS a également déposé les autres marques suivantes : l'Europe ensemble SIBERBUS


SIBERBUS SA - 35 avenue du Granier, 38240 MEYLAN - France - SIREN 429198005


Jacques GAUCHET - France


Inscription le 15 mai 2002 - renonciation totale n°345862 - Publication au BOPI 2002-05-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Véhicules de locomotion par terre Entretien, nettoyage et réparation de véhicules de transport de voyageurs. Assistance en cas de panne de véhicules, notamment d'autobus et d'autocars. Services de transport de voyageurs : tourisme, réguliers, à la demande et privés. Transport urbains et non-urbains de personnes et de voyageurs. Information en matière de transport et courtage de transport. Affrètement de transport de personnes. Transports scolaires. Location de garages. Organisation de voyages.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.