Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'Europe ensemble SIBERBUS
SIBERBUS S.A.

Numéro de dépôt :
3021815
Date de dépôt :
11/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
11/04/2010
l\'Europe ensemble SIBERBUS de SIBERBUS

Présentation de la marque l'Europe ensemble SIBERBUS

Déposée le 11 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) SIBERBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « l'Europe ensemble SIBERBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIBERBUS domicilié(e) 35, avenue du GRANIER, 38240 MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 198 005 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques GALICHET Sté SIBERBUS - France.

La marque l'Europe ensemble SIBERBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'Europe ensemble SIBERBUS est expirée depuis le 11 avril 2010.

SIBERBUS a également déposé les autres marques suivantes : TCVO


SIBERBUS S.A. - 35, avenue du GRANIER, 38240 MEYLAN - France - SIREN 429198005


Jacques GALICHET Sté SIBERBUS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Véhicules de locomotion par terre. Services de publicité. Administration commerciale. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Tous ces services ayant trait notamment aux activités de transport de personnes. Organisation d'expositions ou de manifestations à buts commerciaux ou de publicité. Aide à la direction d'entreprises ou d'affaires dans le domaine du transport de personnes. Consultations pour les questions de personnel. Gestion des affaires commerciales. Travaux de bureau. Prise de participation financière. Assistance financière concernant les sociétés et organismes ayant une activité de transport. Télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs, ou par réseaux informatiques ou téléphoniques et services de messagerie électronique par réseaux informatiques ou téléphoniques. Services de transport de voyageurs. Transport de personnes et de voyageurs. Information en matière de transport et courtage de transport. Affrètement de transport de personnes. Conseil et information en matière de formation. Services de formation et d'éducation. Organisation d'expositions ou de manifestations à but culturel, éducatif ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Organisation et conduite d'ateliers de formation. Conseil et assistance juridiques. Services d'étude de projets techniques en matière de transport de personnes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.