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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIBELL
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SIBELL TOUTES LES SAVEURS DE LA PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIBELL TOUTES LES SAVEURS DE LA PROVENCE
SIBELL (S.A.)

Numéro de dépôt :
98720534
Date de dépôt :
24/02/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2008

Présentation de la marque SIBELL TOUTES LES SAVEURS DE LA PROVENCE

Déposée le 24 février 1998 par la Société Anonyme (SA) SIBELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIBELL TOUTES LES SAVEURS DE LA PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIBELL domicilié(e) Parc d'activités, avenue de Coulin, 13420 GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 478 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque SIBELL TOUTES LES SAVEURS DE LA PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIBELL TOUTES LES SAVEURS DE LA PROVENCE est expirée depuis le 24 février 2008.

SIBELL a également déposé les autres marques suivantes : TRESOR , SIBELL CROQUEZ LA DIFFERENCE , SUNWAY , GRANI CHIPS , DELICHIPS , SIBELL , SIBELL , LUCKY SNACKS , L'AUBAGNAIS , SIBELL


SIBELL (S.A.) - Parc d'activités, avenue de Coulin, 13420 GEMENOS - France - SIREN 303478242


CABINET ROMAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre " GALLUS ", gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves de viande, de poisson, de légumes, chips graines, fruits et légumes secs, grillés, sucrés ou salés, pour l'apéritif Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales maïs grillé et éclaté, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever, sel moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir, produits salés ou sucrés pour l'apéritif.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.