Marque expirée - Marque en non vigueur

SIBELL – croquez la différence !
SIBELL SAS

Numéro de dépôt :
3417471
Date de dépôt :
15/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2016
SIBELL – croquez la différence ! de SIBELL

Présentation de la marque SIBELL – croquez la différence !

Déposée le 15 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIBELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIBELL – croquez la différence ! »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIBELL domicilié(e) ZI LES PALUDS, 70 AVENUE DU MARIN BLANC,13400 AUBAGNE - 13400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 569 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIBELL domicilié(e) ZI LES PALUDS, 70 AVENUE DU MARIN BLANC,13400 AUBAGNE - 13400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIBELL – croquez la différence ! est expirée depuis le 15 mars 2016.

SIBELL a également déposé les autres marques suivantes : TRESOR , SIBELL CROQUEZ LA DIFFERENCE , SUNWAY , GRANI CHIPS , DELICHIPS , SIBELL , SIBELL , LUCKY SNACKS , L'AUBAGNAIS , SIBELL


SIBELL SAS - ZI LES PALUDS, 70 AVENUE DU MARIN BLANC,13400 AUBAGNE - 13400 - France - SIREN 342569530


SIBELL - ZI LES PALUDS, 70 AVENUE DU MARIN BLANC,13400 AUBAGNE - 13400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Inscription le 1 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630104 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-01

Inscription le 23 juin 2015 - Changement de nom, de dénomination n°650371 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.