Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIBELL C'EST BEL ET BON
SIBELL (SA), Z.I. "LES PALUDS", route nationale Toulon, 13400 AUBAGNE.

Numéro de dépôt :
1243402
Date de dépôt :
12/08/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/08/1993
SIBELL C\'EST BEL ET BON de SIBELL

Présentation de la marque SIBELL C'EST BEL ET BON

Déposée le 12 août 1983 par la Société Anonyme (SA) SIBELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIBELL C'EST BEL ET BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIBELL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN. - France.

La marque SIBELL C'EST BEL ET BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243402.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIBELL C'EST BEL ET BON est expirée depuis le 12 août 1993.

SIBELL a également déposé les autres marques suivantes : TRESOR , SIBELL CROQUEZ LA DIFFERENCE , SUNWAY , GRANI CHIPS , DELICHIPS , SIBELL , SIBELL , LUCKY SNACKS , L'AUBAGNAIS , SIBELL


SIBELL (SA), Z.I. "LES PALUDS", route nationale Toulon, 13400 AUBAGNE. - France


CABINET ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et legumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, laits et autres produits laitiers;huiles et graisse comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapiocca, sagou, succédané du café;farines et preparations faites de cereales, pain, biscuits, gateaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de melasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde;oivre, vinaigre, sauces, epices; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.