Déposée par voie électronique le 30 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIBELL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SIBELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-08 du 20 février 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIBELL domicilié(e) ZI Les Paluds, 70 Avenue du Marin Blanc - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 108 316 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL, Mme. Estelle HENRY-MAYER domicilié(e) 50 rue Joannès Carret, CS 99172 - 69263 - LYON cedex 09 - France.
La marque SIBELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152641.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIBELL, Société à responsabilité limitée - ZI Les Paluds, 70 Avenue du Marin Blanc - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 539108316
Cabinet FIDAL, Mme. Estelle HENRY-MAYER - 50 rue Joannès Carret, CS 99172 - 69263 - LYON cedex 09 - France
Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Inscription le 27 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°778285 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-27
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pommes chips ; chips de crevettes ; soufflés de mais aromatisés ; soufflés de pommes de terre aromatisés ; soufflés de blé aromatisés ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SIBELL"