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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIBELL
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SIBELL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIBELL
SIBELL, SAS

Numéro de dépôt :
3930336
Date de dépôt :
27/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2022
SIBELL de SIBELL

Présentation de la marque SIBELL

Déposée le 27 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIBELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIBELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIBELL domicilié(e) ZI LES PALUDS, 70 AVENUE DU MARIN BLANC - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 569 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIBELL domicilié(e) ZI LES PALUDS, 70 AVENUE DU MARIN BLANC - 13400 - AUBAGNE - France.

La marque SIBELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIBELL est expirée depuis le 27 juin 2022.

SIBELL a également déposé les autres marques suivantes : TRESOR , SIBELL CROQUEZ LA DIFFERENCE , SUNWAY , GRANI CHIPS , DELICHIPS , SIBELL , LUCKY SNACKS , L'AUBAGNAIS , SIBELL , FESTA


SIBELL, SAS - ZI LES PALUDS, 70 AVENUE DU MARIN BLANC - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 342569530


SIBELL - ZI LES PALUDS, 70 AVENUE DU MARIN BLANC - 13400 - AUBAGNE - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 1 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630104 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-01

Inscription le 23 juin 2015 - Changement de nom, de dénomination n°650371 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-23

Inscription le 27 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°778285 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.