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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIBELL
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LOU PAÏS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOU PAÏS
SIBELL (S.A.)

Numéro de dépôt :
99775320
Date de dépôt :
08/02/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2009

Présentation de la marque LOU PAÏS

Déposée le 8 février 1999 par la Société Anonyme (SA) SIBELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOU PAÏS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIBELL domicilié(e) Parc d'activités, 120 Avenue de Coulin, 13420 GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 478 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque LOU PAÏS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOU PAÏS est expirée depuis le 8 février 2009.

SIBELL a également déposé les autres marques suivantes : TRESOR , SIBELL CROQUEZ LA DIFFERENCE , SUNWAY , GRANI CHIPS , DELICHIPS , SIBELL , SIBELL , LUCKY SNACKS , L'AUBAGNAIS , SIBELL


SIBELL (S.A.) - Parc d'activités, 120 Avenue de Coulin, 13420 GEMENOS - France - SIREN 303478242


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre " GALLUS ", gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées ? confitures et compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves de viande, de poisson, de légumes, chips graines, fruits et légumes secs, grillés, sucrés ou salés, pour l'apéritif. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, maïs grillé et éclaté, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de melasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde vinaigre, sauces, épices, glace à rafraichir, produits salés ou sucrés pour l'apéritif.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.