LA CROQUANTE
Présentation de la marque LA CROQUANTE
Déposée le 23 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIBELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « LA CROQUANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA CROQUANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CROQUANTE est expirée depuis le 23 janvier 2022.
SIBELL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2012 n°2503445 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-02
Inscription le 1 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630104 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-01
Inscription le 23 juin 2015 - Changement de nom, de dénomination n°650371 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-23
Inscription le 27 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°778285 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-27