L'AUBAGNAIS
Présentation de la marque L'AUBAGNAIS
Déposée le 11 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SIBELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'AUBAGNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'AUBAGNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AUBAGNAIS est expirée depuis le 11 septembre 1997.
SIBELL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08