Déposée le 15 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIBELL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DELICHIPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-17 du 28 avril 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIBELL domicilié(e) ZI Les Paluds, 70 Avenue du Marin Blanc - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 108 316 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. LEROY Olivier domicilié(e) 18 Rue Félix Mangini, CS 99172 - 69263 - LYON CEDEX 09 - France.
La marque DELICHIPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3417474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIBELL, Société à responsabilité limitée - ZI Les Paluds, 70 Avenue du Marin Blanc - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 539108316
FIDAL, M. LEROY Olivier - 18 Rue Félix Mangini, CS 99172 - 69263 - LYON CEDEX 09 - France
Inscription le 2 août 2006 - retrait partiel n°438188 - Publication au BOPI 2006-08-02
Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17
Inscription le 1 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630104 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-01
Inscription le 23 juin 2015 - Changement de nom, de dénomination n°650371 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-23
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2016 n°2612568 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-03-11
Inscription le 27 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°778285 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-27
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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