Déposée le 25 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIBEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S SIBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIBEL domicilié(e) Z de Felet, Impasse des Roseaux - 63300 - THIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 482 382 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Olivier de MAISON ROUGE, AVOCAT domicilié(e) 32 Avenue Julien - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.
La marque S SIBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916174.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIBEL, société à responsabilité limitée - Z de Felet, Impasse des Roseaux - 63300 - THIERS - France - SIREN 404482382
Maître Olivier de MAISON ROUGE, AVOCAT - 32 Avenue Julien - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Inscription le 26 septembre 2012 - Retrait partiel n°585143 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-26
– cuirs et chutes de cuir ; imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; sellerie ; maroquinerie et petite maroquinerie : portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets ; colliers ou habits pour animaux.
– meubles. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, cuir, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; fauteuils ; sièges.
Chaussures, chapellerie. Vêtements en cuir ou en imitation du cuir à l'exclusion des sous-vêtements, vêtements de plage et de bain, vêtements de loisirs, vêtements d'intérieur, vêtements de nuit, ceintures (habillement), fourrures (habillement), gants (habillement).
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