Déposée le 14 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIBEL DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SENSIBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIBEL DIFFUSION domicilié(e) 10 BOULEVARD SAINT MARTIN,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 507 058 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIBEL DIFFUSION ZONE INDUSTRIELLE domicilié(e) 14 RUE LAVOISIER,94430 CHENNEVIERES S/MARNE - 94430 - France.
La marque SENSIBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIBEL DIFFUSION (SARL) - 10 BOULEVARD SAINT MARTIN,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 393507058
SIBEL DIFFUSION ZONE INDUSTRIELLE - 14 RUE LAVOISIER,94430 CHENNEVIERES S/MARNE - 94430 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver. Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour destructions animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux, dents artificiels, articles orthopédiques ; matériel de suture, gants à usage médical à usage unique, stériles, non-steriles en latex, vinyle, nitril.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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