Déposée le 18 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIBECX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIBECX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-34 du 26 août 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIBECX domicilié(e) 1 Mail Gay-Lussac NEUVITEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 803 787 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY - 95000 - France.
La marque SIBECX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIBECX est expirée depuis le 18 juillet 2015.
SIBECX a également déposé les autres marques suivantes : EVOLUTYS
SIBECX S.A.R.L. - 1 Mail Gay-Lussac NEUVITEC - France - SIREN 444803787
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY - 95000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-51
Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34
Appareillages électriques d'installation, à savoir interrupteurs, poussoirs, prises de courant, coupe circuit modulaires, voyants, sorties de câbles, dérivations, prises d'énergie, prises téléphoniques, prises informatiques, prises télévision, prises haute fidélité, fiches multiples, blocs multiprises, fiches, variateurs, obturateurs, adaptateurs, moulures, dispositifs de connexion, boîtiers d'encastrement pour appareillages électriques à sceller ou pour cloisons sèches, boitiers pour appareillages électriques en saillie, boitiers pour appareillages électriques adaptés pour moulures et plinthes. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères, d'imprimerie ; clichés.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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