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Marques déposées par SIBCOTODO
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SIBCODE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIBCODE
SIBCO, syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
4247757
Date de dépôt :
09/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2026
SIBCODE de SIBCO

Présentation de la marque SIBCODE

Déposée par voie électronique le 9 février 2016 par SIBCOTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIBCODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est SIBCOTODO domicilié(e) 39-41 Louis Blanc - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIBCO, M. Thierry SUPERNAT domicilié(e) 39-41 Louis Blanc - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque SIBCODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 19 20 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIBCODE arrivera à expiration en date du 9 février 2026.


SIBCO, syndicat professionnel - 39-41 Louis Blanc - 92400 - COURBEVOIE - France


SIBCO, M. Thierry SUPERNAT - 39-41 Louis Blanc - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Boîtes aux lettres et colis ;

Système d'ouverture/ fermeture électronique de boîtes aux lettres et colis ;

Logiciel ou application permettant la gestion des boîtes aux lettres et colis ; système électronique de commande par badge, smartphone ou code ;

Boîtes aux lettres et colis en maçonnerie ;

Boîtes aux lettres et colis ni métalliques ni en maçonnerie ;

Communication de données ;

Livraison de produits ou de marchandises en boîtes aux lettres et colis ; location de boîtes aux lettres et colis.