Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISABEL
SIBAM - Société Industrielle du Bois et Articles Manufacturés

Numéro de dépôt :
920985
Date de dépôt :
20/11/1974
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ISABEL

Déposée le 20 novembre 1974 par la société SIBAM - Société Industrielle du Bois et Articles Manufacturés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ISABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SIBAM - Société Industrielle du Bois et Articles Manufacturés domicilié(e) (soc. an.), 35, route d'Arras, Sainte-Olle, Cambrai (Nord). - France.

La marque ISABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque ISABEL est expirée depuis le 20 novembre 1984.


SIBAM - Société Industrielle du Bois et Articles Manufacturés - (soc. an.), 35, route d'Arras, Sainte-Olle, Cambrai (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-454

Eléments de construction pour double vitrage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.