Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURELLEMENT BASSIN
SIBA, Etablissement public de coopération locale

Numéro de dépôt :
3912810
Date de dépôt :
11/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2022
NATURELLEMENT BASSIN de SIBA

Présentation de la marque NATURELLEMENT BASSIN

Déposée le 11 avril 2012 par la société SIBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURELLEMENT BASSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la société SIBA domicilié(e) Villa Vincenette, 16 ALLEE CORRIGAN, CS 40002 - 33311 - ARCACHON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 253 306 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIBA, M. LETE FRANCOIS domicilié(e) Villa Vincenette, 16 ALLEE CORRIGAN, CS 40002 - 33311 - ARCACHON CEDEX - France.

La marque NATURELLEMENT BASSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURELLEMENT BASSIN est expirée depuis le 11 avril 2022.

SIBA a également déposé les autres marques suivantes : RE RENOV EVOLUTION SOLUTION RENOVATION ET EXTENSION , TECHNO-LIEGE , ESPACES 49 , FLEUR DE LIEGE , BASSIN D'ARCACHON LES VRAIES VACANCES


SIBA, Etablissement public de coopération locale - Villa Vincenette, 16 ALLEE CORRIGAN, CS 40002 - 33311 - ARCACHON CEDEX - France - SIREN 253306435


SIBA, M. LETE FRANCOIS - Villa Vincenette, 16 ALLEE CORRIGAN, CS 40002 - 33311 - ARCACHON CEDEX - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; comptabilité ; bureaux de placement ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; purification de l'air ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.