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Marques déposées par SIBA ELECTRIC LIMITED (Société britannique
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DYNASTART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DYNASTART
SIBA ELECTRIC LIMITED (Société britannique)

Numéro de dépôt :
1479200
Date de dépôt :
21/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/1998

Présentation de la marque DYNASTART

Déposée le 21 juillet 1988 par SIBA ELECTRIC LIMITED (Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DYNASTART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SIBA ELECTRIC LIMITED (Société britannique) domicilié(e) Well Street, Birmingham B19 2XF, GRANDE BRETAGNE. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque DYNASTART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DYNASTART est expirée depuis le 21 juillet 1998.


SIBA ELECTRIC LIMITED (Société britannique) - Well Street, Birmingham B19 2XF, GRANDE BRETAGNE. - Royaume-Uni


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Inscription le 9 septembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°55881 - Publication au BOPI 1991-09-09

Inscription le 25 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48936 - Publication au BOPI 1990-10-25

Dynamos, machines motorisées et moteurs, leurs organes et dispositifs de démarrage les concernant.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.