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Marques déposées par SIAUT Jacques
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Paseo
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Paseo
SIAUT Jacques

Numéro de dépôt :
99816023
Date de dépôt :
30/09/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2009

Présentation de la marque Paseo

Déposée le 30 septembre 1999 par SIAUT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Paseo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est SIAUT Jacques, domicilié(e) 83 Avenue du Capitaine Resplandy, BAYONNE 64100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Rémy COURREGELONGUE Avocat - France.

La marque Paseo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paseo est expirée depuis le 30 septembre 2009.

SIAUT Jacques a également déposé les autres marques suivantes : E , ACCENTS D'ICI , E 1871 , paseo café , EDINBURGH 1871 , 18 HOLES , EDINBURGH E 1871


SIAUT Jacques - 83 Avenue du Capitaine Resplandy, BAYONNE 64100 - France


Maître Rémy COURREGELONGUE Avocat - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2004-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-35

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-43

Inscription le 23 juillet 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°350626 - Publication au BOPI 2002-07-23

Inscription le 4 juin 2003 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle n°371960 - Publication au BOPI 2003-06-04

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Meubles, glaces (miroire), cadres. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.