Marque expirée - Marque en non vigueur

ACCENTS D'ICI
Monsieur SIAUT Jacques

Numéro de dépôt :
3397986
Date de dépôt :
06/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2015
ACCENTS D\'ICI de SIAUT Jacques

Présentation de la marque ACCENTS D'ICI

Déposée le 6 décembre 2005 par monsieur SIAUT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCENTS D'ICI »

Le déposant est monsieur SIAUT Jacques domicilié(e) 32 B Allée des 2 étangs,64200 BASSUSSARRY - 64200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me MONELLI Yvan Avocat CS 89543 domicilié(e) 650 rue H. Becquerel, Le Millénaire,34961 MONTPELLIER Cedex 2 - 34961 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCENTS D'ICI est expirée depuis le 6 décembre 2015.

SIAUT Jacques a également déposé les autres marques suivantes : E , E 1871 , EDINBURGH 1871 , EDINBURGH E 1871


Monsieur SIAUT Jacques - 32 B Allée des 2 étangs,64200 BASSUSSARRY - 64200 - France


Me MONELLI Yvan Avocat CS 89543 - 650 rue H. Becquerel, Le Millénaire,34961 MONTPELLIER Cedex 2 - 34961 - France


Inscription le 18 mai 2006 - retrait partiel n°434053 - Publication au BOPI 2006-05-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés. Papier, carton, boites en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, magazines, prospectus, brochures, calendriers ; objets d'art gravés ou lithographies, tableaux (peintures)encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Services de revues de presse. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Publication de magazines. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement ou de sport. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels, sportifs ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services d'informations concernant les sports, les événements sportifs. Services de réservation et de vente de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels. Camps ou stages de perfectionnement sportif. Gestion de salles de jeux d'arcade, d'installations sportives et de parcs de loisirs. Organisation de compétitions sportives et d'événements sportifs. Exploitation de salles de jeux d'arcade, d'installations sportives et de parcs de loisirs.