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Marques déposées par SIAUT Jacques - 83 Avenue du Capitaine Resplandy
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PASEO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASEO
SIAUT Jacques - 83 Avenue du Capitaine Resplandy

Numéro de dépôt :
3078193
Date de dépôt :
19/01/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2011
PASEO de SIAUT Jacques - 83 Avenue du Capitaine Resplandy

Présentation de la marque PASEO

Déposée le 19 janvier 2001 par SIAUT Jacques - 83 Avenue du Capitaine Resplandy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est SIAUT Jacques - 83 Avenue du Capitaine Resplandy, domicilié(e) 64100 BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Rémy COURREGELONGUE - France.

La marque PASEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASEO est expirée depuis le 19 janvier 2011.


SIAUT Jacques - 83 Avenue du Capitaine Resplandy - 64100 BAYONNE - France


Maître Rémy COURREGELONGUE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2004-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-35

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36

Inscription le 23 juillet 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°350626 - Publication au BOPI 2002-07-23

Inscription le 4 juin 2003 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle n°371960 - Publication au BOPI 2003-06-04

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ouen plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : or, argent ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : bagagerie, maroquinerie ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.