Marque expirée - Marque en non vigueur
le saint-marcellinoix
Numéro de dépôt :
3725956
Date de dépôt :
31/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2020
Présentation de la marque le saint-marcellinoix
Déposée le 31 mars 2010 par siaud alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le saint-marcellinoix »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le saint-marcellinoix est expirée depuis le 31 mars 2020.
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Inscription le 12 janvier 2011 - Rejet partiel n°540010 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-12