Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCANFLEX
SIAT SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1579803
Date de dépôt :
12/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2000

Présentation de la marque SCANFLEX

Déposée le 12 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCANFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIAT domicilié(e) 15, rue Vignon, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque SCANFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 25

SIAT a également déposé les autres marques suivantes : LA MONTAGNE ARDECHOISE


SIAT SA (Société Anonyme) - 15, rue Vignon, 75008 PARIS - France


CABINET WEINSTEIN - France


Inscription le 9 janvier 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°50601 - Publication au BOPI 1991-01-09

Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage).Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, notamment de radiologie, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.Vêtements, notamment tabliers de protection, gants; chaussures, chapellerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.