Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROI DES FORETS
SIAT-BRAUN

Numéro de dépôt :
4563244
Date de dépôt :
27/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2029
ROI DES FORETS de SIAT-BRAUN

Présentation de la marque ROI DES FORETS

Déposée par voie électronique le 27 juin 2019 par SIAT-BRAUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROI DES FORETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est SIAT-BRAUN domicilié(e) rue du Général de Gaulle - 67280 - URMATT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, Monsieur Jacques VIGNERON domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque ROI DES FORETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4563244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROI DES FORETS arrivera à expiration en date du 27 juin 2029.

SIAT-BRAUN a également déposé les autres marques suivantes : , GRANUWOOD , SIAT BRAUN , BOIS D'OR , IGNIS PELLETS , Charpente 4.0 , BOISD'OR , MR PELLET , SIAT BRAUN , GROUPE SIAT


SIAT-BRAUN - rue du Général de Gaulle - 67280 - URMATT - France


CABINET NUSS, Monsieur Jacques VIGNERON - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Inscription le 17 septembre 2020 - Constitution de gage n°795556 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-17

Bois de construction, bois de sciage, bois d'oeuvre, bois composites de construction, bois de placage et bois composites de placage, bois façonnés, bois composites façonnés, bois mi-ouvrés, bois composites mi-ouvrés, bois composites d’oeuvre, bois propre à être moulé, planches, baguettes en bois, baguettes en bois pour le lambrissage, bois de placage, placages en bois ;

Meubles, cadres ; pièces d'ameublement, rayonnages, étagères et rayons de bibliothèques, tablettes de rangement, plateaux de tables ; objets d'art en bois, statues et statuettes en bois, boîtes en bois ;

Bois en grume, bois bruts.