Marque enregistrée - Marque en vigueur

IGNIS PELLETS
SIAT BRAUN

Numéro de dépôt :
4436363
Date de dépôt :
13/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2028
IGNIS PELLETS de SIAT BRAUN

Présentation de la marque IGNIS PELLETS

Déposée par voie électronique le 13 mars 2018 par SIAT BRAUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IGNIS PELLETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est SIAT BRAUN domicilié(e) 46 rue du Général de Gaulle - 67280 - URMATT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, Monsieur LAURENT NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque IGNIS PELLETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IGNIS PELLETS arrivera à expiration en date du 13 mars 2028.

SIAT BRAUN a également déposé les autres marques suivantes : , GRANUWOOD , SIAT BRAUN , BOIS D'OR , Charpente 4.0 , ROI DES FORETS , BOISD'OR , MR PELLET , SIAT BRAUN , GROUPE SIAT


SIAT BRAUN - 46 rue du Général de Gaulle - 67280 - URMATT - France


CABINET NUSS, Monsieur LAURENT NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Inscription le 17 septembre 2020 - Constitution de gage n°795556 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-17

Bois à brûler, bois de feu, allume-feu, briquettes combustibles, briquettes de bois, granulés de bois, copeaux de bois pour allumage, briquettes de tourbe (combustibles), charbon de bois (combustible) ;

Copeaux de bois, sciure de bois, laine de bois.