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Marques déposées par SIASH Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement et la Sauvegarde
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Les'Tcho légumes des Hortillons
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les'Tcho légumes des Hortillons
SIASH Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement et la Sauvegarde

Numéro de dépôt :
98740552
Date de dépôt :
03/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2008

Présentation de la marque Les'Tcho légumes des Hortillons

Déposée le 3 juillet 1998 par SIASH Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement et la Sauvegarde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les'Tcho légumes des Hortillons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est SIASH Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement et la Sauvegarde, domicilié(e) L'île aux Fagots, 43 Chemin du Halage, 80000 Amiens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIASH - France.

La marque Les'Tcho légumes des Hortillons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les'Tcho légumes des Hortillons est expirée depuis le 3 juillet 2008.


SIASH Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement et la Sauvegarde - L'île aux Fagots, 43 Chemin du Halage, 80000 Amiens - France


SIASH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.