Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Atys
SIAS-MPA, Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3162373
Date de dépôt :
30/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2012
Atys de SIAS-MPA

Présentation de la marque Atys

Déposée le 30 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) SIAS-MPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Atys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIAS-MPA domicilié(e) 142, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 436 380 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque Atys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atys est expirée depuis le 30 avril 2012.

SIAS-MPA a également déposé les autres marques suivantes : ATYS , SIAS UN MONDE DE FRUITS & de Technologie


SIAS-MPA, Société Anonyme à conseil d'administration - 142, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 436380521


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41

Inscription le 19 décembre 2002 - retrait partiel n°361819 - Publication au BOPI 2002-12-19

Inscription le 7 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°348479 - Publication au BOPI 2002-06-07

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Produits chimiques pour analyses en laboratoire (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) , produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ainsi qu'à l'agriculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) , l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques pour l'analyses en laboratoire (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) , engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments. Semences ; produits pour préserver les semences ; molécules pour activer la maturation des fruits et légumes ; préparations bactériologiques à usage agricole, horticole et sylvicole ; vignes. Tous ces produits concernant les préparations à base de fruits et légumes destinés à l'industrie alimentaire. Agrumes, produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; amandes ; arachides (fruits) ; betteraves ; champignons frais ; concombres ; herbes potagères fraîches ; laitues ; maïs ; salades ; crustacés vivants ; œufs de poisson ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Baies (fruits) , racines alimentaires, germes botaniques, grains (céréales) , cannes à sucre. Tous ces produits concernant les préparations à base de fruits et légumes destinées à l'industrie alimentaire. Transport de marchandises ; empaquetage, emballage et entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; entreposage ; location d'entrepôts, location de vicules, d'automobiles, de galeries pour véhicules, de garages ; transport de valeurs. Affrètement, livraison de colis, courtage de transport, courtage de fret ; distribution de colis ; services d'expédition ; informations en matière de transport et d'entreposage ; stockage ; services de transit. Tous ces services concernant les préparations à base de fruits et légumes destinées à l'industrie alimentaire. Traitement des aliments ; traitement des fruits et légumes ; transformations des fruits et légumes en préparations alimentaires ; traitement des déchets (transformation) ; pressurage de fruits, fumage d'aliments, traitement des préparations alimentaires à base de fruits et légumes, recyclage de déchets. Tous ces services concernant les préparations à base de fruits et légumes destinées à l'industrie alimentaire. Analyse chimique et recherche en chimie. Ingénierie dans le domaine de l'agronomie, de l'analyse moléculaire et du génie chimique. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) . Destruction des mauvaises herbes ; services de pépiniériste. Tous ces services concernant les préparations à base de fruits et légumes destinées à l'industrie alimentaire. Epandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, horticulture. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Tous ces services concernant les préparations à base de fruits et légumes destinées à l'industrie alimentaire.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.