Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPCOLOR
SIAR, SARL
Serge GUILLERMIN

Numéro de dépôt :
3682358
Date de dépôt :
08/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2019
CAPCOLOR de SIAR

Présentation de la marque CAPCOLOR

Déposée le 8 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIAR et Serge GUILLERMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPCOLOR »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIAR domicilié(e) 41 Avenue de la République - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Serge GUILLERMIN domicilié(e) 41 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 69200 - VENISSIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge GUILLERMIN domicilié(e) 164 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 69200 - VENISSIEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPCOLOR est expirée depuis le 8 octobre 2019.

SIAR a également déposé les autres marques suivantes : RIVPRO


SIAR, SARL - 41 Avenue de la République - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 4

Serge GUILLERMIN - 41 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 69200 - VENISSIEUX - France


Serge GUILLERMIN - 164 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 69200 - VENISSIEUX - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; Rivets métalliques, vis métalliques, boulons métalliques, plaques d'immatriculations métalliques, enseignes en métal, bardage à savoir revêtements [construction] métalliques. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; Capuchons non métalliques pour rivets métalliques et pour vis métalliques. Amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.