Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLOR PROJECT BY SIAPOC
SIAPOC, SAS

Numéro de dépôt :
4086419
Date de dépôt :
16/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/04/2024
COLOR PROJECT BY SIAPOC de SIAPOC

Présentation de la marque COLOR PROJECT BY SIAPOC

Déposée le 16 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIAPOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « COLOR PROJECT BY SIAPOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIAPOC domicilié(e) ZONE ACAJOU CALIFORNIE - 97232 - LE LAMENTIN MARTINIQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 444 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIAPOC, M. MENCE BRUNO domicilié(e) ZONE ACAJOU CALIFORNIE - 97232 - LE LAMENTIN MARTINIQUE - France.

La marque COLOR PROJECT BY SIAPOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLOR PROJECT BY SIAPOC est expirée depuis le 16 avril 2024.

SIAPOC a également déposé les autres marques suivantes : SIABIO SIABIO LA PEINTURE NATURE et ses dérivés : BIOPRIM - BIOBOIS BIOLAC - BIOMAT - BIOSATIN , BIOSATIN , SIAPOC les peintures Tropicales , SIAFIX , MICROBOIS HYDRO , SIAPOC COULEURS CREOLES , SIANYL , SIAGLOSS , SIALEX , ISO SOL HYDRO


SIAPOC, SAS - ZONE ACAJOU CALIFORNIE - 97232 - LE LAMENTIN MARTINIQUE - France - SIREN 348444712


SIAPOC, M. MENCE BRUNO - ZONE ACAJOU CALIFORNIE - 97232 - LE LAMENTIN MARTINIQUE - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).