Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOSATIN
SIAPOC, SAS

Numéro de dépôt :
3186745
Date de dépôt :
30/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2022
BIOSATIN de SIAPOC

Présentation de la marque BIOSATIN

Déposée le 30 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIAPOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOSATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIAPOC domicilié(e) Zone Acajou Californie - 97232 - LE LAMENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 444 712 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIAPOC domicilié(e) Zone Acajou Californie - 97232 - LE LAMENTIN - France.

La marque BIOSATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOSATIN est expirée depuis le 30 septembre 2022.

SIAPOC a également déposé les autres marques suivantes : SIABIO SIABIO LA PEINTURE NATURE et ses dérivés : BIOPRIM - BIOBOIS BIOLAC - BIOMAT - BIOSATIN , SIAPOC les peintures Tropicales , SIAFIX , MICROBOIS HYDRO , SIAPOC COULEURS CREOLES , SIANYL , SIAGLOSS , SIALEX , ISO SOL HYDRO , ANTICO HYDRO


SIAPOC, SAS - Zone Acajou Californie - 97232 - LE LAMENTIN - France - SIREN 348444712


SIAPOC - Zone Acajou Californie - 97232 - LE LAMENTIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2012 n°2508236 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03

Peinture écologique (couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences)

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).