Déposée le 30 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIAPOC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIOBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIAPOC domicilié(e) Zone Acajou Californie - 97232 - LE LAMENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 444 712 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIAPOC domicilié(e) Zone Acajou Californie - 97232 - LE LAMENTIN - France.
La marque BIOBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIAPOC, SAS - Zone Acajou Californie - 97232 - LE LAMENTIN - France - SIREN 348444712
SIAPOC - Zone Acajou Californie - 97232 - LE LAMENTIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2012 n°2508238 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03
Peinture écologique (couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences)
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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