SIAPA SOCIETE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS DE L'AUTOMATISME
Numéro de dépôt :
1062228
Date de dépôt :
08/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SIAPA
Déposée le 8 août 1978 par SIAPA SOCIETE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS DE L'AUTOMATISME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SIAPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SIAPA SOCIETE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS DE L'AUTOMATISME domicilié(e) (S.A.), 4 rue Ambroise Croizat 91121 Palaiseau. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY. - France.
La marque SIAPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1062228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SIAPA est expirée depuis le 8 août 1988.
SIAPA SOCIETE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS DE L'AUTOMATISME a également déposé les autres marques suivantes : ERTIC , MONETIQUE ET SYSTEMES
SIAPA SOCIETE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS DE L'AUTOMATISME - (S.A.), 4 rue Ambroise Croizat 91121 Palaiseau. - France
OFFICE BLETRY. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-010
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;et, plus particulièrement, des fontaines réfrigérées, refroidisseurs d'eau, distributeurs automatiques de boissons, bouteilles et autres produits.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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