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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIANA
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insignis moneta
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

insignis moneta
SIANA, SARL

Numéro de dépôt :
3918019
Date de dépôt :
04/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/05/2022
insignis moneta de SIANA

Présentation de la marque insignis moneta

Déposée le 4 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « insignis moneta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIANA domicilié(e) 38 rue de Richelieu - 75001 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 056 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIANA, Mme. Josiane Vedrines domicilié(e) 38 rue de Richelieu - 75001 - Paris - France.

La marque insignis moneta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque insignis moneta est expirée depuis le 4 mai 2022.

SIANA a également déposé les autres marques suivantes : VITALIA “ AS DES GLACES ”


SIANA, SARL - 38 rue de Richelieu - 75001 - Paris - France - SIREN 712056977


SIANA, Mme. Josiane Vedrines - 38 rue de Richelieu - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Authentification d'oeuvres d'art.