ACCOM
Présentation de la marque ACCOM
Déposée le 13 septembre 2011 par Sian CHIANG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ACCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCOM est expirée depuis le 13 septembre 2021.
Sian CHIANG a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Inscription le 20 février 2012 - Concession de licence n°569814 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-20
Inscription le 9 novembre 2018 - Changement d'adresse n°738092 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-09