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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIAMP-CEDAP
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SWALIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWALIS
SIAMP-CEDAP, Société anonyme Monégasque

Numéro de dépôt :
3962082
Date de dépôt :
19/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2022
SWALIS de SIAMP-CEDAP

Présentation de la marque SWALIS

Déposée le 19 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) SIAMP-CEDAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIAMP-CEDAP domicilié(e) 4 Quai Antoine 1er - 98000 - MONACO - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque SWALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWALIS est expirée depuis le 19 novembre 2022.

SIAMP-CEDAP a également déposé les autres marques suivantes : CEDACLAIR , CARAT , VACUVIT , INGENIO , SIALYS , CEDACLAIR , (Marque figurative) , VERSO


SIAMP-CEDAP, Société anonyme Monégasque - 4 Quai Antoine 1er - 98000 - MONACO - Monaco


BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Armatures métalliques de support pour cuvettes de toilettes (W.C) ;

Appareils et installations sanitaires ; cuvettes de toilettes (W.C) ; réservoirs de chasse d'eau ; sièges de toilettes (W.C) ; abattants pour W.C ; mécanismes de chasse d'eau ; robinets-flotteurs.