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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIAMP CEDAP
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SIAMP CEDAP, Société Anonyme Monégasque

Numéro de dépôt :
95553327
Date de dépôt :
13/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2025

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) SIAMP CEDAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIAMP CEDAP domicilié(e) 4, Quai Antoine 1er - 98000 - MONACO - Monaco.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553327.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 13 janvier 2025.

SIAMP CEDAP a également déposé les autres marques suivantes : SWALIS , CEDACLAIR , CARAT , VACUVIT , INGENIO , SIALYS , CEDACLAIR , VERSO


SIAMP CEDAP, Société Anonyme Monégasque - 4, Quai Antoine 1er - 98000 - MONACO - Monaco


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2004 n°2272887 - Publication au BOPI 2004-09-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2014 n°2574934 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2014-12-30

Produits laitiers, crèmes (produits laitiers), petits suisses, petits suisses aromatisés, yaourts, yaourts aromatisés, yaourts aux fruits, desserts à base de lait, flans.Glaces alimentaires, boissons à base de cacao, de café ou de chocolat.Boissons non alcooliques, jus de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.