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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIAMP CEDAP
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CARAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARAT
SIAMP CEDAP, Société anonyme de droit monégasque

Numéro de dépôt :
3729551
Date de dépôt :
13/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2020
CARAT de SIAMP CEDAP

Présentation de la marque CARAT

Déposée par voie électronique le 13 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) SIAMP CEDAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIAMP CEDAP domicilié(e) 4 quai Antoine 1er - 98000 MONACO - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis 63 avenue du Général Leclerc 92340 BOURG LA REINE - France.

La marque CARAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAT est expirée depuis le 13 avril 2020.

SIAMP CEDAP a également déposé les autres marques suivantes : SWALIS , CEDACLAIR , VACUVIT , INGENIO , SIALYS , CEDACLAIR , (Marque figurative) , VERSO


SIAMP CEDAP, Société anonyme de droit monégasque - 4 quai Antoine 1er - 98000 MONACO - Monaco


BREMA-LOYER - Le Centralis 63 avenue du Général Leclerc 92340 BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Chasses d'eau ; réservoirs de chasse d'eau ; mécanismes de chasse d'eau ; robinets de chasse d'eau ; cuvettes de toilettes (W.-C.) ; sièges de toilettes (W.-C.) ; toilettes (W.-C.) ; abattants de WC ; bâtis encastrés pour appareils sanitaires ; bâtis encastrés pour toilettes (W.-C.) suspendues ; appareils et installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation de l'air ; bidets ; lavabos ; urinoirs.