Déposée le 22 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIAM »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIAM domicilié(e) 9 rue des Champs Bridards, Z.I,86330 MONCONOUR (dossier no 2347230) - 86330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 638 052 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIAM domicilié(e) 9 Rue des Champs Bridards, Z.I,86330 MONCONTOUR (dossier no 2347230) - 86330 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIAM SAS - 9 rue des Champs Bridards, Z.I,86330 MONCONOUR (dossier no 2347230) - 86330 - France - SIREN 301638052
SIAM - 9 Rue des Champs Bridards, Z.I,86330 MONCONTOUR (dossier no 2347230) - 86330 - France
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2007 n°2347230 - Publication au BOPI 2007-07-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-25
Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07
Toutes machines agricoles pour la distribution d'aliments (pour animaux) et de produits concernant l'élevage. Tout matériels agricoles pour le travail du sol et la préparation des sols. Tout matériels agricoles pour le broyage, la taille, la coupe et l'entretien des végétaux morts ou vivants. Tout matériels agricoles pour le transport, la manutention, l'épandage, la distribution des produits agricoles. Tout matériels agricoles portés, traînés ou auto-portés. Toutes machines agricoles pour la distribution d'aliments (pour animaux) et de produits concernant l'élevage. Tout matériels agricoles pour le travail du sol et la préparation des sols. Tout matériels agricoles pour le broyage, la taille, la coupe et l'entretien des végétaux morts ou vivants. Tout matériels agricoles pour le transport, la manutention, l'épandage, la distribution des produits agricoles. Tout matériels agricoles portés, traînés ou auto-portés.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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