Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERGERS DU MIDI
SIAM NOUVELLE S.A

Numéro de dépôt :
3037113
Date de dépôt :
22/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/2010

Présentation de la marque VERGERS DU MIDI

Déposée le 22 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) SIAM NOUVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERGERS DU MIDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIAM NOUVELLE domicilié(e) Z.I. 2 BOULEVARD JACQUOT ALBERT, 66200 ELNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 798 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIAM NOUVELLE - France.

La marque VERGERS DU MIDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERGERS DU MIDI est expirée depuis le 22 juin 2010.

SIAM NOUVELLE a également déposé les autres marques suivantes : VERGERS DU LANGUEDOC ROUSSILLON


SIAM NOUVELLE S.A - Z.I. 2 BOULEVARD JACQUOT ALBERT, 66200 ELNE - France - SIREN 399798347


SIAM NOUVELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Fruits et légumes conservés. Fruits et légumes frais Boissons de fruits et jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.