Déposée le 22 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) SIAM NOUVELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VERGERS DU MIDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-31 du 4 août 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIAM NOUVELLE domicilié(e) Z.I. 2 BOULEVARD JACQUOT ALBERT, 66200 ELNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 798 347 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIAM NOUVELLE - France.
La marque VERGERS DU MIDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIAM NOUVELLE S.A - Z.I. 2 BOULEVARD JACQUOT ALBERT, 66200 ELNE - France - SIREN 399798347
SIAM NOUVELLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48
Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31
Fruits et légumes conservés. Fruits et légumes frais Boissons de fruits et jus de fruits.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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