Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CAMEL
Numéro de dépôt :
93496541
Date de dépôt :
14/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CAMEL
Déposée le 14 décembre 1993 par SIAM GRAINS COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAMEL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIAM GRAINS COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 septembre 1996 - Rejet total n°205619 - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1996-09-02