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Marques déposées par la société SIAEPA O2 BRAY
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SIAEPA O2 BRAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIAEPA O2 BRAY
SIAEPA O2 BRAY, EPCI

Numéro de dépôt :
4111855
Date de dépôt :
11/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/08/2024
SIAEPA O2 BRAY de SIAEPA O2 BRAY

Présentation de la marque SIAEPA O2 BRAY

Déposée le 11 août 2014 par la société SIAEPA O2 BRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SIAEPA O2 BRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est la société SIAEPA O2 BRAY domicilié(e) 17 RUE DE LA GRANDE FLANDRE - 76270 - NEUFCHATEL-EN-BRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 041 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIAEPA O2 BRAY, M. TURPIN MARC domicilié(e) 17 RUE DE LA GRANDE FLANDRE - 76270 - NEUFCHATEL-EN-BRAY - France.

La marque SIAEPA O2 BRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIAEPA O2 BRAY est expirée depuis le 11 août 2024.


SIAEPA O2 BRAY, EPCI - 17 RUE DE LA GRANDE FLANDRE - 76270 - NEUFCHATEL-EN-BRAY - France - SIREN 200041424


SIAEPA O2 BRAY, M. TURPIN MARC - 17 RUE DE LA GRANDE FLANDRE - 76270 - NEUFCHATEL-EN-BRAY - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Inscription le 6 mai 2015 - Rejet partiel n°648775 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-06

Distribution d'électricité.