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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIAC
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LE MITONNEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE MITONNEUR
SIAC SARL

Numéro de dépôt :
3469706
Date de dépôt :
13/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2016
LE MITONNEUR de SIAC

Présentation de la marque LE MITONNEUR

Déposée le 13 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MITONNEUR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIAC domicilié(e) 330 rue de LAVY,01570 MANZIAT - 01570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 190 781 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIAC domicilié(e) 330 rue de LAVY,01570 MANZIAT - 01570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MITONNEUR est expirée depuis le 13 décembre 2016.

SIAC a également déposé les autres marques suivantes : EUROPOLITIQUE , EIS DOCS , EUROFIL , EIS NET


SIAC SARL - 330 rue de LAVY,01570 MANZIAT - 01570 - France - SIREN 350190781


SIAC - 330 rue de LAVY,01570 MANZIAT - 01570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Inscription le 9 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°649900 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.