Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENTÉROFLASH
SIAC SA DELTAVIT (Société anonyme coopérative d'intérêt collectif agricole à capital variable)

Numéro de dépôt :
3106719
Date de dépôt :
14/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2011

Présentation de la marque ENTÉROFLASH

Déposée le 14 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) SIAC DELTAVITcoopérative d'intérêt collectif agricole à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENTÉROFLASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIAC DELTAVITcoopérative d'intérêt collectif agricole à capital variable domicilié(e) Parc d'activités du Bois de Teillay, 35150 JANZÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 296 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques BLAIN SICA SA DELTAVIT - France.

La marque ENTÉROFLASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENTÉROFLASH est expirée depuis le 14 juin 2011.


SIAC SA DELTAVIT (Société anonyme coopérative d'intérêt collectif agricole à capital variable) - Parc d'activités du Bois de Teillay, 35150 JANZÉ - France - SIREN 313296550


Jean-Jacques BLAIN SICA SA DELTAVIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Inscription le 30 mai 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°549961 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Produits nutritionnels pour animaux.