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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIABEL
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Siabel
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Siabel
SIABEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3713069
Date de dépôt :
15/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2030
Siabel de SIABEL

Présentation de la marque Siabel

Déposée le 15 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIABEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Siabel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-12 du 26 mars 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIABEL domicilié(e) Zone Industrielle de Ste Eanne - 79800 - SAINTE-EANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 379 557 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque Siabel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3713069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Siabel arrivera à expiration en date du 15 février 2030.


SIABEL, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Ste Eanne - 79800 - SAINTE-EANNE - France - SIREN 518379557


REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Inscription le 1 décembre 2010 - Retrait partiel n°537047 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2019 n°2732798 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-05

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