Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIA SOURCE D'INSPIRATION
SIA S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3304136
Date de dépôt :
20/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2014
SIA SOURCE D\'INSPIRATION de SIA

Présentation de la marque SIA SOURCE D'INSPIRATION

Déposée le 20 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) SIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIA SOURCE D'INSPIRATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIA domicilié(e) 38, Rue de la Vierge,78640 VILLIERS SAINT-FREDERIC - 78640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 486 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France.

La marque SIA SOURCE D'INSPIRATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIA SOURCE D'INSPIRATION est expirée depuis le 20 juillet 2014.

SIA a également déposé les autres marques suivantes : ROAD Les RencOntres pour l'Automobile de Demain , SIA BOUQUET SERVICE DES FLEURS PLUS VRAIES QUE NATURE , INTERBOUQUETS DES FLEURS PLUS VRAIES QUE NATURE , INTERBOUQUETS , SIA Bouquet Service , SIA HOME FASHION , AGRO-INVEST , SIA ESPACE , Style & Spirit , cèdre sacré


SIA S.A. Société Anonyme - 38, Rue de la Vierge,78640 VILLIERS SAINT-FREDERIC - 78640 - France - SIREN 393486287


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France


Inscription le 9 octobre 2006 - Gage constitué n°441945 - Publication au BOPI 2006-10-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Inscription le 12 mars 2010 - Gage radié n°518673 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-12

Inscription le 13 avril 2010 - Gage radié n°521427 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Affiches, affiches sur supports en papier, en carton, en tissus ou en matières plastiques, porte-affiches en papier ou en carton, autocollants (articles de papeterie), boîtes en carton ou en papier, cartons d'invitation, enveloppes (papeterie), imprimés, papier à lettre, prospectus, sacs et pochettes pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), papier d'emballage, produits de l'imprimerie.