Marque expirée - Marque en non vigueur

SIA ESPACE
SIA S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96622013
Date de dépôt :
19/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2016

Présentation de la marque SIA ESPACE

Déposée le 19 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) SIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIA ESPACE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIA domicilié(e) 38, Rue de la Vierge,78640 VILLIERS SAINT-FREDERIC (dossier no 2313689) - 78640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 486 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2313689) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIA ESPACE est expirée depuis le 19 avril 2016.

SIA a également déposé les autres marques suivantes : ROAD Les RencOntres pour l'Automobile de Demain , SIA BOUQUET SERVICE DES FLEURS PLUS VRAIES QUE NATURE , INTERBOUQUETS DES FLEURS PLUS VRAIES QUE NATURE , INTERBOUQUETS , SIA Bouquet Service , SIA HOME FASHION , AGRO-INVEST , Style & Spirit , cèdre sacré , SIA


SIA S.A. Société Anonyme - 38, Rue de la Vierge,78640 VILLIERS SAINT-FREDERIC (dossier no 2313689) - 78640 - France - SIREN 393486287


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2313689) - 75441 - France


Inscription le 4 février 2002 - Gage constitué n°340881 - Publication au BOPI 2002-02-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2006 n°2313689 - Publication au BOPI 2006-04-28

Inscription le 9 octobre 2006 - Gage constitué n°441945 - Publication au BOPI 2006-10-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Inscription le 12 mars 2010 - Gage radié n°518673 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-12

Inscription le 13 avril 2010 - Gage radié n°521427 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Boîtes en métaux communs; métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie métallique non électrique; quincaillerie métallique: tuyaux métalliques: coffres-forts; minerais.Outils et instruments à main entraînés manuellement: coutellerie non électrique, fourchettes; cuillers (couverts); armes blanches: rasoirs.Thermomètres.Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical). nautiques, géodésiques. appareils et instruments pour la conduite, la distribution. la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement. la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs: extincteurs.Lampes électriques pour arbres de Noël.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Vaisselles, services à thé. timbales, ronds de serviettes, plateaux. boîtes. coffrets, bougeoirs, seaux à glace, seaux à champagne, coupes à fruits, vases, boites pour pots-pourris, étuis à lunettes, cadres, miroirs, tous ces objets étant en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué.Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire: joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. Boites en carton ou en papier, papier d'emballage.Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie: adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles): matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils): matières plastiques pour l'emballage sous forme de sachets, pochettes, enveloppes et films: cartes à jouer; caractères d'imprimerie: clichés. Meubles. glaces miroirs), cadres (encadrements), moulures pour cadres (encadrements). Objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux.Supports pour fleurs (arrangements floraux), vases (non en métaux précieux), cache-pots non en papier, supports pour plantes (arrangements floraux), bougeoirs non en métaux précieux, verres (récipients), coquetiers, salières et poivrières non en métaux précieux, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, ustensiles de cuisine non en métaux précieux. seaux à glace, seaux à champagne, ronds de serviettes non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie: matériel de nettoyage: paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction); vaisselle en verre. porcelaine ou faïence. Linge de maison (en matières textiles), linge de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, couvre-lits. couvre-pieds.Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table. Fleurs artificielles. couronnes en fleurs artificielles, fleurs en tissu.Dentelles et broderies; rubans et lacets; boutons, crochets et illets. épingles et aiguilles.Jeux, jouets; ours en peluche; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis. chaussures); décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries). arbres de Noël en matières synthétiques, porte-bougies pour arbres de Noël.Promotion des ventes pour des tiers.Publicité; gestion des affaires commerciales: administration commerciale; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).