Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIA
SIA, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3986719
Date de dépôt :
28/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
28/02/2023
SIA de SIA

Présentation de la marque SIA

Déposée le 28 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « SIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIA domicilié(e) ZAC SAINTE APOLLINE, 115 Avenue de Dreux - 78370 - PLAISIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 486 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot - 59027 - LILLE Cedex - France.

La marque SIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIA est expirée depuis le 28 février 2023.

SIA a également déposé les autres marques suivantes : ROAD Les RencOntres pour l'Automobile de Demain , SIA BOUQUET SERVICE DES FLEURS PLUS VRAIES QUE NATURE , INTERBOUQUETS DES FLEURS PLUS VRAIES QUE NATURE , INTERBOUQUETS , SIA Bouquet Service , SIA HOME FASHION , AGRO-INVEST , SIA ESPACE , Style & Spirit , cèdre sacré


SIA, Société par actions simplifiée unipersonnelle - ZAC SAINTE APOLLINE, 115 Avenue de Dreux - 78370 - PLAISIR - France - SIREN 393486287


Cabinet PLASSERAUD - 96/98 Boulevard Carnot - 59027 - LILLE Cedex - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 30 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°807092 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-12-30

Inscription le 30 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°807091 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-12-30

Services de vente au détail de bougies (éclairage), bougies parfumées, lampes d'éclairage, lampes électriques, lampions, lustres, abat-jours, appareils d'éclairage, cheminées d'appartement, lampes à huile, meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrement), décorations, objets et articles décoratifs et objets d'art en bois, en cire, en plâtre, en matières plastiques ou succédanés de toutes ces matières, armoires, bois de lit, boîtes en bois ou en matières plastiques, buffets, tables, tabourets, meubles de bureaux, canapés, divans, fauteuils, sièges, sofas, chaises, coffres à jouets, commodes, vaisseliers, vitrines (meubles), coussins, oreillers, traversins, dessertes, écrans de cheminées, étagères, figurines (statuettes), porte-bougies en bois, en cire, en plâtre, en matières plastiques ou succédanés de toutes ces matières, jardinières (meubles), lits, porte-livre, paravents (meubles), piédestaux pour pots de fleurs, porte-parapluies, porte-revues, stores d'intérieur, tableaux accroche-clefs, supports pour fleurs (arrangements floraux), vases, cache-pots non en papier, supports pour plantes (arrangements floraux), bougeoirs, verres (récipients), coquetiers, salières et poivriers, plateaux à usage domestique, récipients pour la cuisine, vaisselle, ustensiles de cuisine, seaux à glace et seaux à champagne, ronds de serviettes, corbeilles à usage domestique, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, articles ménagers en verre, porcelaine ou faïence, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre pour la construction), vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, articles en verre pour la maison, assiettes, assiettes jetables, tasses, porte bougies en verre, brûle-parfums, carafes, chandeliers, cruches, vaporisateurs à parfum, poterie, pots, pots à fleurs, théières, housses pour coussins, courtepointes, couvre-lits, dessus de lit, draps, édredons, essuie-mains en matières textiles, plaids, rideaux, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, sets de table non en papier, chemins de table, serviettes de tables, toiles cirées (nappes), serviettes de toilette en matière textile, serviettes en matière textile, sacs, fleurs artificielles, végétaux artificiels, plantes artificielles, couronnes en fleurs artificielles, fleurs en tissus, fruits artificiels, guirlandes artificielles, arbres artificiels (autres que arbres de Noël), feuillages artificiels, jeux, jouets, ours en peluche, peluches (jouets), poupées, vêtements de poupées, ornements et décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), arbres de Noël en matières synthétiques, porte bougies pour arbres de Noël, compositions florales, compositions de fleurs artificielles ; services de vente au détail dans des magasins spécialisés, par l'intermédiaire d'un site Internet ou de toute autre forme de média électronique de communication, de bougies (éclairage), bougies parfumées, lampes d'éclairage, lampes électriques, lampions, lustres, abat-jours, appareils d'éclairage, cheminées d'appartement, lampes à huile, meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrement), décorations, objets et articles décoratifs et objets d'art en bois, en cire, en plâtre, en matières plastiques ou succédanés de toutes ces matières, armoires, bois de lit, boîtes en bois ou en matières plastiques, buffets, tables, tabourets, meubles de bureaux, canapés, divans, fauteuils, sièges, sofas, chaises, coffres à jouets, commodes, vaisseliers, vitrines (meubles), coussins, oreillers, traversins, dessertes, écrans de cheminées, étagères, figurines (statuettes), porte-bougies en bois, en cire, en plâtre, en matières plastiques ou succédanés de toutes ces matières, jardinières (meubles), lits, porte-livre, paravents (meubles), piédestaux pour pots de fleurs, porte-parapluies, porte-revues, stores d'intérieur, tableaux accroche-clefs, supports pour fleurs (arrangements floraux), vases, cache-pots non en papier, supports pour plantes (arrangements floraux), bougeoirs, verres (récipients), coquetiers, salières et poivriers, plateaux à usage domestique, récipients pour la cuisine, vaisselle, ustensiles de cuisine, seaux à glace et seaux à champagne, ronds de serviettes, corbeilles à usage domestique, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, articles ménagers en verre, porcelaine ou faïence, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre pour la construction), vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, articles en verre pour la maison, assiettes, assiettes jetables, tasses, porte bougies en verre, brûle-parfums, carafes, chandeliers, cruches, vaporisateurs à parfum, poterie, pots, pots à fleurs, théières, housses pour coussins, courtepointes, couvre-lits, dessus de lit, draps, édredons, essuie-mains en matières textiles, plaids, rideaux, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, sets de table non en papier, chemins de table, serviettes de tables, toiles cirées (nappes), serviettes de toilette en matière textile, serviettes en matière textile, sacs, fleurs artificielles, végétaux artificiels, plantes artificielles, couronnes en fleurs artificielles, fleurs en tissus, fruits artificiels, guirlandes artificielles, arbres artificiels (autres que arbres de Noël), feuillages artificiels, jeux, jouets, ours en peluche, peluches (jouets), poupées, vêtements de poupées, ornements et décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), arbres de Noël en matières synthétiques, porte bougies pour arbres de Noël, compositions florales, compositions de fleurs artificielles.