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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIA
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SIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SIA
SIA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1561042
Date de dépôt :
20/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2017

Présentation de la marque SIA

Déposée le 20 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIA domicilié(e) ZAC Sainte Apolline, 115 Avenue de Dreux,78370 PLAISIR (dossier no 2340429) - 78370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 486 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2340429) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 26 28

Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque SIA est expirée depuis le 30 avril 2017.

SIA a également déposé les autres marques suivantes : ROAD Les RencOntres pour l'Automobile de Demain , SIA BOUQUET SERVICE DES FLEURS PLUS VRAIES QUE NATURE , INTERBOUQUETS DES FLEURS PLUS VRAIES QUE NATURE , INTERBOUQUETS , SIA Bouquet Service , SIA HOME FASHION , AGRO-INVEST , SIA ESPACE , Style & Spirit , cèdre sacré


SIA Société Anonyme - ZAC Sainte Apolline, 115 Avenue de Dreux,78370 PLAISIR (dossier no 2340429) - 78370 - France - SIREN 393486287


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2340429) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation n°2089399 - Publication au BOPI 1998-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Inscription le 5 septembre 1994 - Transmission de propriété n°175790 - Publication au BOPI 1994-09-05

Inscription le 9 octobre 2006 - Gage constitué n°441945 - Publication au BOPI 2006-10-09

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2007 n°2340429 - Publication au BOPI 2007-04-30

Inscription le 4 février 2002 - Gage constitué n°340881 - Publication au BOPI 2002-02-04

Inscription le 12 mars 2010 - Gage radié n°518673 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-12

Inscription le 13 avril 2010 - Gage radié n°521427 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].