Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARLANE
SIA S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3374044
Date de dépôt :
03/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2015
PARLANE de SIA

Présentation de la marque PARLANE

Déposée le 3 août 2005 par la Société Anonyme (SA) SIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIA domicilié(e) 38, Rue de la Vierge,78640 VILLIERS SAINT-FREDERIC - 78640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 486 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France.

La marque PARLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARLANE est expirée depuis le 3 août 2015.

SIA a également déposé les autres marques suivantes : ROAD Les RencOntres pour l'Automobile de Demain , SIA BOUQUET SERVICE DES FLEURS PLUS VRAIES QUE NATURE , INTERBOUQUETS DES FLEURS PLUS VRAIES QUE NATURE , INTERBOUQUETS , SIA Bouquet Service , SIA HOME FASHION , AGRO-INVEST , SIA ESPACE , Style & Spirit , cèdre sacré


SIA S.A. Société Anonyme - 38, Rue de la Vierge,78640 VILLIERS SAINT-FREDERIC - 78640 - France - SIREN 393486287


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France


Inscription le 18 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491118 - Publication au BOPI 2009-02-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrements), moulures pour cadres (encadrements). Objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux. Supports pour fleurs (arrangements floraux), vases (non en métaux précieux), cache-pots non en papier, supports pour plantes (arrangements floraux), bougeoirs non en métaux précieux, verres (récipients), coquetiers, salières et poivrières non en métaux précieux, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, ustensiles de cuisine non en métaux précieux, seaux à glace et seaux à champagne non en métaux précieux, ronds de serviettes non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Linge de maison (en matières textiles), linge de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, couvre-lits, couvre-pieds. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Linge de maison (en matières textiles), linge de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, couvre-lits, couvre-pieds. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Jeux, jouets, ours en peluches, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), arbres de Noël en matières synthétiques, porte-bougies pour arbres de Noël.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].