Déposée le 3 août 2005 par la Société Anonyme (SA) SIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PARLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-36 du 9 septembre 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIA domicilié(e) 38, Rue de la Vierge,78640 VILLIERS SAINT-FREDERIC - 78640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 486 287 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France.
La marque PARLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIA S.A. Société Anonyme - 38, Rue de la Vierge,78640 VILLIERS SAINT-FREDERIC - 78640 - France - SIREN 393486287
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France
Inscription le 18 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491118 - Publication au BOPI 2009-02-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-05
Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36
Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrements), moulures pour cadres (encadrements). Objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux. Supports pour fleurs (arrangements floraux), vases (non en métaux précieux), cache-pots non en papier, supports pour plantes (arrangements floraux), bougeoirs non en métaux précieux, verres (récipients), coquetiers, salières et poivrières non en métaux précieux, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, ustensiles de cuisine non en métaux précieux, seaux à glace et seaux à champagne non en métaux précieux, ronds de serviettes non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Linge de maison (en matières textiles), linge de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, couvre-lits, couvre-pieds. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Linge de maison (en matières textiles), linge de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, couvre-lits, couvre-pieds. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Jeux, jouets, ours en peluches, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), arbres de Noël en matières synthétiques, porte-bougies pour arbres de Noël.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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