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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIA
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EMME
Marque expirée - Marque en non vigueur

EMME
SIA SAS
SANDRINE BONIFACE Agissant pour le compte de la société "SIA" en cours de formation 9 RUE DES HIBISCUS VICTORIA BTC2 34070 MONTPELLIER

Numéro de dépôt :
3627166
Date de dépôt :
04/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2019
EMME de SIA

Présentation de la marque EMME

Déposée par voie électronique le 4 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIA et SANDRINE BONIFACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMME »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SIA - France et SANDRINE BONIFACE Agissant pour le compte de la société "SIA" en cours de formation 9 RUE DES HIBISCUS VICTORIA BTC2 34070 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANDRINE BONIFACE 9 RUE DES HIBISCUS VICTORIA BTC2 34070 MONTPELLIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMME est expirée depuis le 4 février 2019.

SIA a également déposé les autres marques suivantes : ROAD Les RencOntres pour l'Automobile de Demain , SIA BOUQUET SERVICE DES FLEURS PLUS VRAIES QUE NATURE , INTERBOUQUETS DES FLEURS PLUS VRAIES QUE NATURE , INTERBOUQUETS , SIA Bouquet Service , SIA HOME FASHION , AGRO-INVEST , SIA ESPACE , Style & Spirit , cèdre sacré


SIA SAS - France

SANDRINE BONIFACE Agissant pour le compte de la société "SIA" en cours de formation 9 RUE DES HIBISCUS VICTORIA BTC2 34070 MONTPELLIER - France


SANDRINE BONIFACE 9 RUE DES HIBISCUS VICTORIA BTC2 34070 MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 16 août 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°529572 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.